Conseil Municipal du 20 mai 1898




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D12 Page 052Séance du 20 Mai 1898|-|Fête de la gare - subvention|-|Augmentation du traitement du secrétaire de mairie - Registre D12 Page 052 - Délibération
D12 Page 053Transformation de l'éclairage|-|Subvention à la société de tir et à la fanfare|-|Situation financière des sociétés|-|Société du gaz|-|Affaire Maillard - Jugement|-|Tramway de Ville-Evrard|-|Legs Godart-Desmarest - Registre D12 Page 053 - Délibération
D12 Page 054Comptes et budgets du bureau de Bienfaisance|-|Commission des finances - Rapport|-|Comptes du Maire - Registre D12 Page 054 - Délibération
D12 Page 055Comptes du Percepteur - Registre D12 Page 055 - Délibération
D12 Page 056Budget supplémentaire de 1898 - Registre D12 Page 056 - Délibération
D12 Page 057Budget primitif de 1899 - Registre D12 Page 057 - Délibération
D12 Page 060Supplément à l'instituteur - Demande de suppression - Mr Mariey - Maintien|-|Dispenses d'adjudications|-|Enlèvement des boues - Registre D12 Page 060 - Délibération
D12 Page 061Téléphone - Recettes de 1897|-|Assainissement des chambres d'emprunt de la route nationale N°34|-|Rû des Pissottes|-|Achat de la propriété de Mr Besson - Ajournement|-|Dépenses imprévues|-|Assistance médicale|-|Ecole des filles - Agrandissement - Registre D12 Page 061 - Délibération
D12 Page 062Séance du 21 Juillet 1898|-|Résultat financier de la société du gaz|-|Legs à la fabrique de l'Eglise|-|Assainissement des chambres d'emprunt de la route nationale - Registre D12 Page 062 - Délibération
D12 Page 063Etablissement d'urinoirs|-|Révision du cadastre - Ajournement|-|Nouvel accès à la gare des voyageurs|-|Don de Mr Tignol à la bibliothèque|-|Résultat du certificat d'Etudes |-|Subvention de 50 frs à la caisse des écoles|-|Soutien de famille|-|Chemins des Coudreaux|-|Descente du pont de Gournay - Réparation - Registre D12 Page 063 - Délibération
D12 Page 064Séance du 27 Août 1898 - Registre D12 Page 064 - Délibération
D12 Page 065Bail d'entretien des chemins vicinaux|-|Sapeurs pompiers - Acquisition de matériel - Magasin à pompes |-|Plainte à M. le Procureur de la République contre Mme Teissère - Registre D12 Page 065 - Délibération
D12 Page 066Soutiens de famille - Réservistes|-|Fanfare - Démission des délégués - Nomination de 3 nouveaux membres|-|Commission des électeurs consulaires |-|Legs Nast - Placement du reliquat|-|Pose d'un appareil d'éclairage quai du canal - Offre de Mr Adler 150 frs|-|Chemins du bois des Coudreaux - Rectification de limites - Registre D12 Page 066 - Délibération
D12 Page 067Subvention de 100 frs à l'Orphelinat de Condé|-|Urinoirs|-|Taxe militaire - Indigents|-|Réparation de pavage - Fontaine rue des Carrières|-|Dépenses imprévues|-|Assistance médicale - Registre D12 Page 067 - Délibération